Mention légales
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1. Données légales :
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SAS Pistons vagabonds
| SIRET | 94073843800016 |
| Numéro de TVA Intracommunautaire | FR 35 940738438 |
| Développeur du site Internet | Obencorp |
| Décideur de la publication | TOLLEC Stéphane |
| Téléphone de contact | 06 26 73 37 80 |
| Mail de contact | contact@pistons-vagabonds.bzh |
| Webmaster | TOLLEC Stéphane |
| Hébergeur | LWS SAS |
| Immatriculation RCS | RCS Paris B 851 993 683 00024 |
| Code APE (NAF) | 6311Z |
| Siège social de l’entreprise | 6 rue Pierre de Coubertin 35230 BOURGBARRE |
| Crédit Photos | @paskallesaux |
2. Introduction
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3. Accessibilité
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4. Droit de propriété intellectuelle
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6. Protection des biens et personnes – Exploitation des données personnelles
En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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7. Modification de la présente politique de confidentialité
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